NOUVELLE CARTE COMMUNALE
Les pièces de la carte communale
https://mon-partage.fr/f/3bnPV4G5/
2_DG1_CC_StAlbin_A0
2_DG2_CC_StAlbin_A0
Les annexes
Plan des réseaux Assainissement_A3
Les actes de procédure
1_Délibération_prescription_A4
https://mon-partage.fr/f/3bnPV4G5/
Plan des réseaux Assainissement_A3
1_Délibération_prescription_A4
CONDITIONS D’UTILISATION
Cet espace est mis à votre disposition pour nous adresser un message par voie dématérialisée.
Nous vous rappelons que les propos à caractères injurieux, racistes ou diffamatoires, constituent des délits sanctionnés de trois ans d’emprisonnement et d’une amende de 45 000 euros (article 441-1 du code pénal).