carte communale

NOUVELLE CARTE COMMUNALE 

Les pièces de la carte communale

https://mon-partage.fr/f/3bnPV4G5/

2_DG1_CC_StAlbin_A0

2_DG2_CC_StAlbin_A0

 Les annexes

Etude hydraulique Ainan_A3

Etude hydraulique Ainan2_A3

Fiches Risques Naturels

Fiche_synthèse_MAJ_ SDA_A3

Plan des réseaux AEP_A3

Plan des réseaux Assainissement_A3

Liste des SUP

Plan des SUP i4

AP Conduite de Gaz_A4

Fiche Risque Canalisation_A4

Plan global GRT Gaz_A3

Plan SUP Conduite de gaz_A3

Plan des SUP

Les actes de procédure

1_Délibération_prescription_A4

2_EE CasParCas_A4

 

 

 

 

 

Enquête publique

Présentation du projet de la nouvelle carte de zonage

Ancienne Carte

Démarches

Les demandes de permis de construire, les certificats d’urbanisme et les déclarations préalables à la réalisation de constructions ou de travaux se font à la mairie.

La commission urbanisme suivra et contrôlera l’achèvement des travaux.

Le document ci-dessous donne tous les renseignements permettant la réalisation des dossiers de demandes de permis d’urbanisme.